1. Éditeur
SPONGE THEORY, SARL au capital de 750 100 €
Siège social : 27 rue Maximilien de Robespierre, 78711 Mantes-la-Ville, France
RCS Versailles 531 261 741 — SIREN 531 261 741
TVA intracommunautaire : FR60531261741
Directeur de la publication : Christophe Verdier, gérant
Contact : contact@sponge-theory.io
Hébergement : Sponge Theory, sur sa propre infrastructure située en France.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès au site spongram.sponge-theory.dev (le « Site ») et l'utilisation du logiciel Spongram (le « Logiciel »), édité par Sponge Theory, dans ses deux éditions : Spongram Cloud (licence self-host, code source inclus) et Spongram Desktop (application macOS, licence à vie par poste). L'utilisation du Site ou du Logiciel emporte acceptation pleine et entière des présentes CGU.
3. Licence
Le Logiciel est un logiciel propriétaire. Sous réserve du paiement du prix et du respect des présentes, Sponge Theory concède à l'utilisateur une licence non exclusive, non transférable et perpétuelle d'installation et d'utilisation du Logiciel :
- Édition Desktop : sur un poste par licence acquise ;
- Édition Cloud : sur l'infrastructure propre de l'utilisateur, pour son usage interne, le code source étant fourni à des fins d'exploitation et d'audit.
Une licence d'évaluation gratuite de quatorze (14) jours est accordée pour l'édition Desktop à compter de la première installation, sans clé ni paiement. À l'expiration de l'essai, les fonctions d'écriture du Logiciel sont suspendues jusqu'à l'activation d'une licence ; les données de l'utilisateur restent en toute hypothèse consultables et exportables.
Sont interdits : la revente, la sous-licence, la redistribution du Logiciel ou de son code source, ainsi que la fourniture du Logiciel en tant que service à des tiers sans accord écrit préalable de Sponge Theory.
4. Données et confidentialité
Spongram est conçu pour la souveraineté des données : les mémoires, graphes de connaissances et contenus traités par le Logiciel résident exclusivement sur l'infrastructure de l'utilisateur (ou son poste, pour l'édition Desktop). Sponge Theory n'héberge, ne collecte et ne traite aucune donnée de contenu des utilisateurs du Logiciel.
Le Site ne dépose pas de cookies de suivi publicitaire. Les données de contact transmises volontairement (email) sont utilisées aux seules fins de réponse et ne sont pas cédées à des tiers. Conformément au RGPD, toute demande d'accès, de rectification ou d'effacement peut être adressée à contact@sponge-theory.io.
5. Prérequis et services tiers
Le Logiciel s'intègre aux applications Claude Code et Claude Desktop, éditées par Anthropic, PBC, ainsi qu'à Codex, édité par OpenAI. Sponge Theory n'est affiliée ni à Anthropic ni à OpenAI ; l'utilisation de ces applications relève de leurs propres conditions. L'achat s'effectue via la plateforme Lemon Squeezy (voir CGV).
6. Propriété intellectuelle
Le Logiciel, le Site, leurs marques, logos, contenus et documentations sont la propriété exclusive de Sponge Theory. Aucune disposition des présentes n'emporte cession d'un quelconque droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur, au-delà de la licence décrite à l'article 3.
7. Garanties et responsabilité
Le Logiciel est fourni « en l'état ». Sponge Theory ne garantit pas l'absence d'erreurs ni l'adéquation à un besoin particulier. Les sorties produites par les modèles d'intelligence artificielle configurés par l'utilisateur relèvent de la responsabilité de ce dernier.
La responsabilité de Sponge Theory, toutes causes confondues, est plafonnée au montant effectivement payé par l'utilisateur au titre de la licence au cours des douze (12) derniers mois. Sponge Theory ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données survenues sur l'infrastructure de l'utilisateur, ou pertes d'exploitation.
8. Support et mises à jour
Les licences incluent l'accès aux mises à jour de la version majeure en cours. Le support s'effectue par email à contact@sponge-theory.io, sans engagement de délai de résolution, sauf contrat de support distinct.
9. Résiliation
En cas de manquement grave aux présentes (notamment violation de la licence de l'article 3), Sponge Theory peut résilier la licence de plein droit, après mise en demeure restée sans effet pendant trente (30) jours.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie — sous réserve, pour les consommateurs, des règles impératives de compétence qui leur sont plus favorables.